Un produit nouveau sur le marché
La nouveauté s’apprécie par rapport aux produits existants sur le marché, et pas seulement à la gamme de l’entreprise.
Notre expertise · CII
Votre nouveau produit mérite une analyse à sa mesure.
Le crédit d’impôt innovation peut soutenir certaines dépenses liées à la conception de prototypes ou d’installations pilotes de produits nouveaux.
Comprendre le dispositif
Qu’est-ce qui rend un produit éligible au CII ?
Le CII s’adresse aux entreprises répondant à la définition européenne des PME.
Des performances supérieures
Le produit doit se distinguer sur le plan technique, de l’écoconception, de l’ergonomie ou des fonctionnalités.
Des travaux documentés
Les opérations et dépenses retenues doivent correspondre aux conditions du dispositif et pouvoir être justifiées.
Une distinction déterminante
Nouveau pour vous… ou nouveau sur le marché ?
Une nouveauté pour votre entreprise ne suffit pas nécessairement : l’analyse porte sur le produit envisagé, son marché et les performances qui le distinguent des solutions déjà disponibles.
Et le CIR ? Un même projet peut comporter des phases de nature différente : leur qualification et l’absence de double prise en compte des dépenses demandent une analyse spécifique.
Notre accompagnement
Un produit nouveau se démontre. Son éligibilité aussi.
01
Analyser le caractère innovant
Identifier les produits comparables, les performances nouvelles et les travaux de conception réalisés.
02
Qualifier les dépenses
Analyser les dépenses potentiellement retenues et les éléments financiers justificatifs.
03
Justifier les travaux
Constituer les éléments justificatifs techniques et financiers et accompagner la déclaration.
04
Suivre la déclaration
Assister l’entreprise lors des demandes de l’administration et des contrôles.
« L’accompagnement de Just Innovation nous fait gagner un temps précieux chaque année et nous apporte une vraie sécurité méthodologique et fiscale. »
Yves Trocheris — MemePasCap!Parlons de votre nouveau produit
Votre innovation peut-elle relever du CII ?
Décrivez-nous le produit, son marché et les performances qui le distinguent. Nous pourrons examiner avec vous les premiers critères du dispositif.
Par e-mailinfo@just-innovation.com
Par téléphone+33 9 70 79 72 90